Thérapeute diplômé de L’École Européenne d’ORTHO-BIONOMY® - SOMATOTHÉRAPEUTE® - COACH en NUTRITION - Thérapeute agréé ASCA et RME
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Cadre d’utilisation

Conditions Générales d’Utilisation

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site www.stephan-orthobionomy.ch. Toute navigation sur le Site implique l’acceptation des présentes CGU.

Article 2 – Accès au site

L’accès au Site est gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. L’éditeur se réserve le droit de suspendre l’accès en cas d’abus ou de non-respect des présentes conditions.

Article 3 – Utilisation des services

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site dans le respect des lois en vigueur et à ne pas perturber son bon fonctionnement.

Article 4 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, graphismes, logos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation est interdite.

Article 5 – Responsabilité

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Article 6 – Données personnelles et cookies

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Les données relatives aux rendez-vous, à la facturation et aux paiements sont gérées via la plateforme OneDoc (OneDoc SA, Genève).

Article 7 – Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit suisse. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du canton de Genève.

Dernière mise à jour : 29 septembre 2025